Assumer le défi de l’identification équine - La Semaine Vétérinaire n° 1549 du 30/08/2013
La Semaine Vétérinaire n° 1549 du 30/08/2013

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Auteur(s) : Sophie Paul-Jeanjean

La commission équine de la SNGTV et l’IFCE ont organisé, le 27 juin dernier, une formation sur l’identification à Avrillé, dans le Maine-et-Loire. Cette session, parmi d’autres, propose aux vétérinaires d’être en mesure d’assumer le défi de l’identification équine.

Progressivement, d’ici à 2015, l’identification va être délaissée par l’Institut français du cheval et de l’équitation (IFCE) au profit de la profession vétérinaire. Si celle-ci n’est pas capable d’assurer cette mission, d’autres professionnels prendront la place.

De nombreuses modifications sont apparues dans la gestion de l’identification au quotidien : la certification d’identité, les nouveaux formulaires de signalement, les nouvelles conditions ONC, l’ouverture des stud-books étrangers, les boucles auriculaires, l’agrément des vétérinaires identificateurs, les procédures électroniques.

PRINCIPES ET RÈGLES DE BASE

Notre confrère Jean-Jacques Roy (SNGTV) a rappelé en préambule les principes et les règles de base de l’identification équine, obligatoire dans toute l’Union européenne. En France, c’est l’IFCE, grâce au système d’information relatif aux équidés (Sire), qui la gère. Trois éléments sont nécessaires pour identifier un cheval : un document d’identification unique valable à vie, un lien univoque entre ce document et l’équidé (signalement, transpondeur) et une base de données.

L’identificateur (le plus souvent un vétérinaire agréé) assure la collecte et la réalisation des opérations d’identification, mais il est également chargé de la transmission de ces informations à la base de données. Il est donc soumis à des obligations réglementaires et administratives dont les normes évoluent régulièrement.

L’identification d’un équidé comporte obligatoirement trois volets : l’identification terrain de l’animal (réalisation du signalement et pose du transpondeur, éventuellement réalisation de prélèvements sanguins pour le typage ADN), la transmission des données à l’organisme responsable (le Sire le plus souvent) et l’édition du document d’identification.

DEUX NOUVEAUTÉS

Pour les poulains, deux nouveautés sont en vigueur depuis le 1er janvier 2013 :

> la possibilité d’identifier, dans certains cas, des poulains de trait par des boucles auriculaires posées par le naisseur ;

> la possibilité, pour les poulains inscriptibles à un stud-book étranger, de confier l’édition du document d’identification à ce dernier. Elle sera alors réalisée selon les conditions du stud-book étranger mais, dans tous les cas, l’équidé et le propriétaire devront conjointement être enregistrés au Sire, qui reste la base de données nationale.

L’IDENTIFICATION TERRAIN

Pour les équidés inscriptibles au Sire, trois niveaux sont distingués :

> les équidés d’origine non constatée (ONC, anciens d’origine inconnue ou OI), pour lesquels l’identification n’a pour but que l’immatriculation (uniquement réalisation d’un signalement et pose d’un transpondeur) ;

> les équidés d’origine constatée (OC) pour lesquels l’identification permet l’immatriculation et la certification des origines : la réglementation européenne regroupe, sous l’appellation “équidé d’élevage et de rente”, les équidés non inscrits dans un livre généalogique (OC et ONC) ;

> les équidés inscrits à un stud-book : l’identification consiste alors à la réalisation du signalement, la pose du transpondeur, la collecte de la généalogie à partir de la déclaration de saillie ou de la déclaration de résultat d’une saillie (DRS) verte (pour les saillies effectuées à l’étranger) et la réalisation des prélèvements éventuellement nécessaires.

L’identification peut être réalisée à titre initial ou plus tard, au cours de la vie de l’équidé. L’identification à titre initial est nécessaire dans deux cas : l’immatriculation d’un équidé ONC (à réaliser avant le 31 décembre de l’année de naissance), et le signalement sous la mère d’un poulain dont la filiation sera enregistrée (à réaliser obligatoirement avant le sevrage et avant le 31 décembre de l’année de naissance).

Plus tard, l’équidé peut être soit identifié (animaux importés et duplicata lors de la perte du document d’identification), soit contrôlé au niveau de son identité (vérification avec réalisation d’un signalement graphique) ou lors de la certification d’identité, une mesure allégée mise en place au 1er janvier 2013.

RÉALISATION DU SIGNALEMENT

La réalisation du signalement a été précisée par Sigrid Bouchez, correspondante locale de l’IFCE pour les Pays-de-la-Loire. À titre initial ou au cours de la vie du cheval, trois formules répondent à des règles précises : le signalement codifié, le signalement littéral et le signalement graphique (de couleur rouge).

TRANSMISSION DES INFORMATIONS TERRAIN

Tout acte d’identification sur le terrain s’accompagne de la délivrance immédiate d’une attestation au détenteur de l’animal, et de la transmission sous huit jours au Sire des informations collectées, par voie postale (signalement littéral, vérification de signalement, certification d’identité et réponses aux relances) ou via Internet (signalement codifié, pose de transpondeur et certification d’identité).

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