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Identification des animaux
Gestion
QUESTIONS/RÉPONSES
Auteur(s) : Sophie Czuwack
Face à des documents égarés, un insert muet ou un tatouage effacé, les démarches auprès du fichier national d'identification incombent souvent au vétérinaire.
Pour les chiens, les chats et les autres carnivores, trois étapes président à l'identification : en premier lieu, le vétérinaire procède au marquage de l'animal ; ensuite, il établit une carte d'identification du carnivore domestique ; enfin, il renvoie le document d'identification et l'inscription est faite par le gestionnaire.
Il consiste en un tatouage, sur l'oreille ou à l'intérieur de la cuisse, ou en l'insertion d'un transpondeur (injection sous-cutanée au niveau de la gouttière jugulaire gauche). Cet émetteur récepteur agréé recèle un code d'identification qu'il délivre lorsqu'il est activé par l'appareil électronique adapté. La personne qui effectue le marquage est tenue de délivrer une attestation de sa réalisation au propriétaire de l'animal, ainsi qu'au gestionnaire du fichier national (sous huit jours).
La carte d'identification est remise au propriétaire de l'animal au moment du marquage (pour l'identification électronique, c'est l'attestation provisoire). S'il l'a égarée, il peut se rendre chez un vétérinaire avec son animal afin d'établir, par écrit, la déclaration de perte de carte d'identification. Le praticien en fait parvenir un exemplaire au responsable du fichier national d'identification de l'espèce concernée, en remet un exemplaire au propriétaire et conserve le dernier. Quand la carte est perdue, la SCC(1) délivre un duplicata pour 11,50 € (la visite vétérinaire n'est pas obligatoire). Le responsable du fichier national d'identification de l'espèce concernée vérifie l'exactitude des informations, relatives à l'animal et au propriétaire, portées sur la déclaration, par rapport à celles inscrites dans le fichier national d'identification, notamment les nom et adresse du propriétaire, le numéro d'identification, la date de naissance, le type racial, le sexe, la robe de l'animal. Si les données correspondent, le responsable du fichier national d'identification de l'espèce concernée réédite la carte d'identification. Si les indications relatives à l'animal ne coïncident pas après la vérification documentaire des données enregistrées sur le fichier, le responsable du fichier informe le propriétaire par lettre avec accusé de réception que cet animal doit être réidentifié. Enfin, lorsque le nom du propriétaire qui déclare la perte diffère de celui inscrit sur le fichier d'identification, la SCC ou le SNVEL(2) s'adresse au propriétaire enregistré sur le fichier par lettre avec accusé de réception pour s'enquérir du devenir de l'animal enregistré. Le responsable du fichier national d'identification de l'espèce concernée avise le nouveau détenteur de l'animal de ces formalités et l'informe que la réédition de la carte d'identification ou de réidentification est subordonnée à la réponse du propriétaire qui figure sur le fichier national.
Lorsque le tatouage est devenu illisible, l'animal doit être de nouveau identifié. Le propriétaire doit alors disposer de la carte d'identification. Le vétérinaire compare les caractéristiques de l'animal avec les indications qui figurent sur la carte. Si elles correspondent, le praticien peut soit procéder à un nouveau tatouage, soit implanter un transpondeur. Dans ce dernier cas, il transmet les documents au gestionnaire du fichier idoine pour établir une nouvelle carte d'identification qui portera les deux numéros.
Il convient que le vétérinaire s'attache d'abord à localiser l'insert qui ne répond pas, par tous les moyens (y compris la radiographie), afin de le retirer pour le retourner au responsable technique du fichier. Concomitamment, il procède au tatouage de l'animal ou à l'implantation d'un nouvel insert. Dans le premier cas, la carte d'identification contiendra les deux numéros (celui de la puce défectueuse et celui du tatouage), dans le second cas, la carte ne mentionnera que le nouveau numéro correspondant au nouvel insert.
Utilisation d'un matériel agréé pour l'identification par radiofréquence. Le ministère de l'Agriculture a agréé un certain nombre d'appareils qui permettent l'identification par radiofréquence et qui concernent tant les inserts que les lecteurs. Il est important pour le vétérinaire d'utiliser du matériel agréé car, à défaut, l'identification de l'animal ne serait pas valide.
La carte d'identification. Lors d'un marquage par radiofréquence, figurent au recto de la carte : le numéro d'identification par radiofréquence et l'emplacement de l'implantation de l'insert, le numéro d'identification complémentaire et son emplacement le cas échéant, le type racial, le sexe, la date de naissance, la robe, le poil, le dernier pays de provenance du carnivore domestique avant son arrivée en France, le nom, l'adresse, éventuellement le numéro de téléphone du propriétaire, ainsi que les coordonnées du vétérinaire qui a procédé à l'identification. Les coordonnées de la SCC ou du SNVEL sont inscrites au verso de la carte.
• Qui peut procéder au tatouage des animaux ?
Seules les personnes habilitées par le ministre de l'Agriculture peuvent procéder au tatouage des chiens. Les vétérinaires et les docteurs vétérinaires sont habilités de plein droit à le faire (l'identification électronique est réalisée exclusivement par les vétérinaires en droit d'exercice). D'autres personnes, non vétérinaires, peuvent également mettre en œuvre le tatouage, à la condition que celles-ci ne relèvent pas de la médecine vétérinaire et qu'elles aient été habilitées par une commission où siège au moins un vétérinaire. Celle-ci a pour mission d'apprécier la qualification du demandeur au vu de ses connaissances théoriques et pratiques. Cette même commission est compétente pour donner son avis sur la suspension ou le retrait de l'habilitation, même pour les praticiens habilités de plein droit, en cas de faute grave commise à l'occasion d'opérations d'identification.
• Quelles informations doivent figurer sur la déclaration de perte de carte d'identification ?
Le maître, ou du moins celui qui se présente comme tel, doit certifier être propriétaire de l'animal qu'il présente au vétérinaire après s'être identifié en indiquant ses nom, prénom et adresse. Le vétérinaire, après s'être également identifié, certifie avoir vu le chat, le chien ou le furet et indique le numéro d'identification relevé sur le tatouage ou par radiofréquence. Il précise également l'emplacement du tatouage ou du transpondeur et donne les caractéristiques de l'animal (nom, sexe, race, robe, poil, taille, etc.).
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