Rémunération > Salaire

Question :

J'ai une question au sujet du calcul des heures d'astreinte en cas de forfait jour. Comment se calculent-elles, notamment le midi, doit-on compter les heures de fermeture de la clinique ou est-ce bien déjà compté dans le forfait jour ? La nuit, est-ce un forfait (de 12h) qui courre de la fermeture le soir à la réouverture le lendemain matin et donc un forfait de 12 h/jour (puisque c'est forfaitaire et que la rémunération/jour est déjà forfaitaire, majorée de 20 %) ou le nombre d'heures totales (par tranche de 12h, ce qui ne serait plus forfaitaire) ? Idem pour le week-end ? Ou est-ce un forfait de 12h (20h00-8h00) par nuit ? La même question se pose pour un dimanche, 1 fois forfait de 12h ou 2 x 12 heures (jour plus nuit ? donc du samedi soir au lundi matin : 2 nuits + 1 dimanche = 3 forfaits de 12h) ? D'autre part, peut-on rémunérer un salarié au forfait-jour au nombre de jours travaillés exactement le mois en cours, en respectant les 216 jours dans l'année ?

D'après vos explications, pour un forfait jour, on ne compte qu'un forfait de 12 heures la nuit (le midi étant considéré dans le forfait jour) ? Les gardes dérangées en forfait jour (temps plein ou partiel) viennent en plus du forfait de 12h ? Comment calcule t-on le salaire d'un forfait jour à temps partiel 3 jours par semaine de janvier à août inclus ? La rémunération d'une journée est forfaitaire quel que soit le nombre de jours travaillés selon votre tableau ? Les congés payés étant inclus, le salarié peut travailler 3j/semaine (+ les astreintes de dimanche non comptées en temps de travail) pendant 8 mois non stop ?

A propos de l'auteur
Jean-Pierre Kieffer


Doté d'une expérience de 36 ans en pratique canine, Jean-Pierre Kieffer (T 75) a exercé en région parisienne. Il a également assumé des responsabilités syndicales au niveau national pendant une vingtaine d'années, ainsi que des responsabilités ordinales régionales pendant 12 ans à la Commission d’examen des contrats de travail.

Négociateur des conventions collectives vétérinaires, au titre de la représentation patronale, il a également dispensé des formations de droit du travail, destinées aux entreprises vétérinaires. Jean-Pierre Kieffer est l'un des auteurs de La Semaine Vétérinaire, traitant les sujets qui touchent au droit du travail.

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