Identifier les risques lors de l’évaluation comportementale - Le Point Vétérinaire n° 301 du 01/12/2009
Le Point Vétérinaire n° 301 du 01/12/2009

Comportement du chien

Mise à jour

LE POINT SUR…

Auteur(s) : Emmanuel Gauthier

Fonctions : Clinique vétérinaire Route de Gordes Coustellet 84220 Cabrières-d’Avignon

L’évaluation comportementale des chiens dangereux a pour objectif de mettre en évidence les animaux et les situations à risque, et de préconiser des mesures pour diminuer ou prévenir ce risque.

Afin de limiter les accidents liés aux morsures canines, de nouvelles lois ont été votées en 2007 et en 2008 qui ont complété une première série de textes sur les chiens dangereux datant de 1999. Ces nouvelles dispositions insistent sur la prévention des agressions par la formation des maîtres et l’évaluation des chiens, que seuls les vétérinaires sont habilités à réaliser (photo 1).

Cependant, l’évaluation comportementale des chiens dangereux (ECCD) constitue un exercice particulier, impliquant non seulement la maîtrise de connaissances spécifiques à cette discipline relativement récente, mais également une démarche particulière d’évaluation du danger qui se distingue du schéma classique “sémiologie-diagnostic-traitement” sur lequel s’articule la consultation de comportement.

Démarche d’évaluation des risques

1. Notions de danger et de risque

La confusion est fréquente entre les termes “danger” et “risque”, bien que leurs définitions soient distinctes, aussi bien dans les dictionnaires de langue française que dans les ouvrages scientifiques traitant spécifiquement de ces sujets.

Donner une définition du risque n’est pas aisé car cette notion varie en fonction du domaine d’application : financier, contractuel, environnemental, industriel, etc. Cependant, l’Organisation internationale de normalisation (ISO) en a suggéré une qui reprend des éléments communs aux divers champs : « […] association de l’éventualité d’un événement et de ses conséquences » [4]. Dans la mesure où elle concerne la sécurité des individus, la définition proposée par Carrier apparaît comme l’une des plus adaptée à l’esprit de la loi de 2008 sur la protection des personnes contre les chiens dangereux : « Le risque à la sécurité est défini comme étant une atteinte à l’intégrité physique engendrée par la survenance d’un événement » [1].

La norme NFEN1441 propose des définitions pour ces différents termes. Le danger est la « combinaison de la conséquence (niveau de sévérité ou de gravité) d’un événement redouté (provoquant un danger) et de sa probabilité d’occurrence ». Il est défini comme une « source potentielle de dommages pour l’homme, les biens et l’environnement ». Cette norme précise également la notion de situation à risque comme « toute situation qui pourrait être à l’origine de survenue d’un événement indésirable ».

2. Processus classique d’évaluation des risques

En règle générale, le processus d’évaluation des risques implique plusieurs étapes :

– l’identification des dangers. C’est une phase d’exploration destinée à cerner les différentes menaces susceptibles d’entraîner des accidents dans un domaine particulier ;

– l’identification des facteurs de risque, l’analyse des modalités d’exposition et la caractérisation des victimes potentielles. Cette phase complexe se subdivise en plusieurs sous-catégories. La caractérisation, de type exploratoire, consiste à déterminer les facteurs de risque, les modalités d’exposition à ces derniers, ainsi que les victimes potentielles. Les facteurs de risque regroupent tous les possibles susceptibles de moduler la probabilité de survenue d’un accident et la gravité des conséquences. Ils sont qualifiés de majorants ou de minorants, selon qu’ils sont susceptibles d’aggraver ou de diminuer le risque. La notion de probabilité de survenue de l’accident implique l’existence de modalités d’exposition des victimes potentielles à ces facteurs de risque, qu’il convient donc d’explorer ;

– l’estimation et la hiérarchisation des risques associés à un danger. L’exploration des risques associés à un danger doit aboutir à leur hiérarchisation, impliquant leur classification selon un ordre de grandeur. La précision d’une telle quantification dépend de la nature et du degré de connaissance du phénomène étudié ;

– la détermination des moyens appropriés pour éliminer ou maîtriser ces risques. Issue logique de cette démarche fonctionnelle d’évaluation des risques, la rédaction de préconisations appropriées mais simples doit permettre de gérer et de minimiser ces risques.

ECCD : déclinaison de l’évaluation des risques

1. Quels dangers un chien peut-il représenter ?

Un chien peut présenter un danger puisqu’il est susceptible de provoquer un dommage à l’égard d’une personne ou d’un animal.

Les événements générateurs de dangers sont multiples car la vie avec un chien, quelles que soient les caractéristiques morphologiques et comportementales de ce dernier, présente nécessairement un niveau de danger non nul. En effet, les séquences d’agression font partie de l’éthogramme du chien. L’agression constitue un mode de communication utilisé en cas de conflit lorsque tous les autres systèmes de communication ont échoué. De même, la morsure peut survenir dans une situation de peur ou de surprise. Aussi, tout chien peut mordre si la situation l’y pousse.

De surcroît, un chien peut présenter un danger en dehors de tout contexte conflictuel (photo 2). Ainsi, il peut blesser une personne âgée en la bousculant ou, en état en divagation, provoquer un accident en croisant la route d’un vélo, par exemple. Si les morsures restent la principale source de danger, le praticien ne doit pas s’y cantonner sous peine d’omettre l’exploration des autres facteurs de risque. Les deux exemples précédemment décrits soulignent que l’identification des dangers requiert du praticien qu’il étende son travail d’exploration au-delà de l’animal pour s’intéresser à son contexte de vie habituel. En effet, dans l’exemple du chien renversant un vélo, c’est la gestion de l’animal par le maître qui s’avère génératrice de danger. Cette remarque souligne le caractère réducteur de l’intitulé de la loi qui, par l’utilisation de l’expression “chien dangereux”, semble imputer l’intégralité du risque au seul chien.

2. Comment caractériser les risques liés à un danger ?

Après l’identification des dangers, le travail d’évaluation implique la caractérisation des risques associés au danger. Or ces facteurs de risque sont à la fois nombreux et variés. Ainsi, la possibilité d’observer plusieurs types d’agression (conflit vis-à-vis d’une ressource, peur, mauvais autocontrôles, etc.) chez un même chien souligne la présence de facteurs de risque différents, de modes d’exposition variés et de victimes potentielles diverses selon le type d’agression considéré. Ce travail de caractérisation des risques repose donc sur l’exploration de nombreuses rubriques qui concernent le chien (facteurs intrinsèques) et ses conditions de vie (facteurs extrinsèques).

Mais l’exhaustivité n’est pas la seule particularité de ce travail de sémiologie. En effet, ce dernier explore la double influence des facteurs de risque sur la probabilité d’occurrence d’un accident et l’intensité du préjudice potentiel. Ainsi, l’évaluation comportementale consiste à détecter :

– les chiens qui présentent des caractéristiques morphologiques ou comportementales les conduisant à s’exprimer plus souvent sur un mode agressif (facteurs intrinsèques qui affectent la probabilité de survenue d’un accident) ou à infliger des blessures sévères (facteurs intrinsèques affectant la gravité d’un accident) ;

– les situations qui peuvent conduire un chien à s’exprimer plus souvent sur un mode agressif (facteurs extrinsèques affectant la probabilité de survenue d’un accident) ou à provoquer plus de dommages (facteurs extrinsèques affectant la gravité d’un accident) (tableau 1).

Si l’exhaustivité nécessaire à la réalisation de ce travail de sémiologie lui donne une certaine lourdeur, le fait de réduire cette exploration aux modalités d’exposition et aux victimes potentielles la rend compatible avec l’exercice quotidien du vétérinaire généraliste.

Le législateur a prévu plusieurs situations susceptibles de conduire un chien à être évalué (encadré 1). Celles-ci entraînent une distinction logique entre le chien qui a mordu et celui qui n’a pas mordu. Cette distinction est opérante à condition que le fait d’avoir mordu ait une incidence nécessaire et suffisante sur le risque de récidive. Or ce dernier dépend du type d’agression, ainsi que de nombreux autres facteurs pas nécessairement dépendants du chien (réaction des maîtres, etc.). Un chien qui a mordu n’est pas forcément plus dangereux qu’un autre qui n’a pas mordu. L’évaluation du risque de récidive ne se fonde pas simplement sur l’exploration de ladite morsure. L’évidence d’une morsure constitue un facteur de risque comme un autre, considéré comme majorant dans certaines situations, et qui ne doit pas occulter l’exploration et la prise en compte conjointe d’autres facteurs.

En revanche, l’existence d’un ou de plusieurs épisodes de morsure constitue une source importante d’informations pour le praticien qui doit explorer avec rigueur ces situations. Il est déterminant de recueillir des détails circonstanciés sur l’agression : le lieu, la date et l’heure, le nom et l’adresse des personnes impliquées, les conséquences de l’agression (état des lésions), puis les circonstances détaillées et objectives de l’agression. L’exploration d’une séquence agressive doit être complète et non se limiter à l’acte de morsure, même si ce dernier focalise l’attention des maîtres.

3. Comment évaluer puis hiérarchiser un risque ?

L’évaluation a pour objectif de mettre en évidence les chiens à risque (des individus qui, par leur comportement, présentent un danger supérieur à un “chien normal”) et les situations à risque (mode de vie pouvant exacerber des comportements ou des circonstances dangereuses). Le terme de “chien normal” ne fait aucunement référence à une norme chiffrée, mais souligne que, en l’absence de danger “0”, l’évaluation du risque porte sur un risque additionnel ou relatif.

La variété des situations de danger liées au chien et l’absence de données chiffrées validées ne permettent pas de donner une quantification précise de la probabilité et de la gravité de situations types, d’autant que les facteurs de risque sont souvent interdépendants. Dans un tel cas de figure, procéder à une estimation semi-quantitative des dangers identifiés apparaît raisonnable. Une estimation semi-quantitative se fonde sur des cotations par degrés pour évaluer la probabilité et la gravité ; ainsi, l’évaluation comportementale des chiens s’appuie sur un niveau d’occurrence d’une situation dangereuse et sur un niveau de gravité des conséquences de celle-ci [5]. Les échelles de cotation choisies possèdent de préférence un nombre de niveaux pair. Ainsi en est-il de la matrice de risque médical NF1140 qui distingue 6 niveaux de fréquence d’apparition et 4 niveaux de gravité. Cette disposition incite l’évaluateur à se déterminer entre un niveau inférieur et un niveau supérieur, évitant ainsi qu’il ne se “réfugie” dans un niveau médian. Ce type d’approche, qualifié de “déterministe” et obéissant à une logique de seuil, reste le plus communément admis pour la gestion des situations à risque [5].

Une fois les risques évalués en associant probabilité et gravité, ils peuvent être hiérarchisés grâce à une grille appelée “matrice de hiérarchisation des risques” (tableau 2). Une fois remplie, cette grille constitue un outil d’aide à la décision extrêmement précieux car elle autorise une “visualisation” d’une frontière entre les domaines de risques jugés acceptables de ceux jugés inacceptables.

Le législateur a prévu 4 niveaux de risque destinés à classer les chiens évalués (encadré 2) [5]. Aux yeux des experts dans le domaine du comportement canin, ne disposer que de 4 niveaux pour classer l’immense diversité rencontrée en clinique peut apparaître frustrant. Cependant, le niveau de détail approprié de ce type d’évaluation doit être conforme aux objectifs fixés par le législateur. Le résultat de l’évaluation comportementale n’est qu’un avis technique sur lequel se fonde le maire pour prendre la responsabilité d’une décision finale. Compatible avec les objectifs fixés par le législateur, la classique échelle de cotation à 4 niveaux, rencontrée notamment dans la matrice de risque médical NF1140, présente donc un degré de détail à la fois nécessaire et suffisant pour permettre à un non-initié d’appréhender la situation et de rendre une décision. Il convient de noter que ces 4 niveaux s’échelonnent de 1 à 4. L’absence de niveaux 0 coïncide avec l’existence d’un risque résiduel défini dans la norme NFEN1441 comme le « niveau de risque demeurant après mise en place des mesures préventives » lorsque des êtres humains arrivent et interagissent avec un chien. Cette notion apparaît clairement dans la description du niveau 1 donnée par le législateur : « Le chien ne présente pas de risque particulier de dangerosité en dehors de ceux inhérents à l’espèce canine » [2].

4. En quoi consistent les recommandations incluses dans le rapport final ?

Une fois que le chien a été classé dans un des 4 niveaux de dangerosité définis par le législateur, le vétérinaire rédige éventuellement des préconisations. Au travers de l’article D 211-3-1 du Code rural, le législateur précise l’objet de ces préconisations : « Selon le niveau de classement du chien, le vétérinaire propose des mesures préventives visant à diminuer la dangerosité du chien évalué et émet des recommandations afin de limiter les contacts avec certaines personnes et les situations pouvant générer des risques. » [5].

Il est important de préciser que si ces préconisations simples s’adressent à l’animal évalué, elles ne s’apparentent en rien à des prescriptions. L’évaluation comportementale fait partie d’une série de mesures destinées à prévenir le danger présenté par un chien et non y remédier. Ainsi, dans le cadre de l’évaluation comportementale, la mission du praticien n’est pas de prendre en charge, mais d’identifier, d’évaluer et de prévenir les risques.

Le législateur s’est référé en cela au domaine de la santé et la sécurité humaines, où il existe clairement une distinction entre une analyse et une gestion du risque [6]. La gestion du risque fait référence aux activités d’identification des options de traitement, à la planification des traitements, à l’implantation des traitements du risque et de leur suivi.

La distinction ainsi faite provient de la division des responsabilités au sein du processus : les analystes doivent maintenir leur neutralité et leur indépendance vis-à-vis de ceux qui décident de la pertinence de mettre en place des mesures pour corriger ce risque.

Les préconisations doivent donc être simples mais adaptées au cas évalué, par exemple : conseiller des cours d’éducation canine, le recours à divers moyens de contention, le traitement par un vétérinaire du trouble comportemental détecté, déconseiller la promenade des chiens dans certaines zones ou préconiser le retrait ou le placement de l’animal sous condition, etc.

De plus, pour les chiens de catégorie uniquement, le législateur a prévu une limite maximale du délai de réévaluation, laquelle est variable selon le résultat de l’évaluation.

  • (1) Selon les articles L.211-11, L.211-14-1 et L.211-14-2 du Code rural.

Références

  • 1 – Carrier G. Notes de cours en analyse du risque. Cité par : Aubert BA, Bernard JG, Bourdeau S et coll. Risque intégré : modèle conceptuel. Dans : Collectif sous la direction de Aubert BA, Bernard JG. Mesure intégrée du risque dans les organisations. Presses de l’Université de Montréal. 2004;22.
  • 2 – Code rural. Article D211-3-1. Décret n° 2008-1158 du 10 novembre 2008 relatif à l’évaluation comportementale des chiens prévue à l’article L. 211-14-1 du Code rural et à son renouvellement.
  • 3 – Collectif. Proceedings de la formation à l’évaluation de la dangerosité. Formavéto. Zoopsy.
  • 4 – ISO/IEC Guide 73 Risk Management. Vocabulary. Guidelines for use in standards. Secretary of ISO/TMB WG on risk management terminology. 2002.
  • 5 – Peignier I, De Marcellis-Warin N, Clement E et coll. Mesures du risque industriel majeur. Dans : Collectif sous la direction de Aubert BA, Bernard JG. Mesure intégrée du risque dans les organisations. Presses de l’Université de Montréal. 2004;196-200.
  • 6 – Starr C, Whipple C. A perspective on health and safety risk analysis. Management Science. 1984;30(4):452-463.

POINTS FORTS

• L’évaluation comportementale des chiens dangereux s’appuie sur une approche qui n’est pas superposable à la démarche médicale “sémiologie-diagnostic-traitement”.

• Le processus classique d’évaluation des risques comporte 4 étapes : l’identification des dangers, celle des facteurs de risque, l’estimation et la hiérarchisation des risques, la détermination des moyens destinés à les maîtriser.

• Lors de l’évaluation comportementale des chiens dangereux, la dangerosité est estimée sous forme de niveaux, combinant probabilité d’apparition d’un accident et gravité des conséquences de cet accident.

Dans toute relation homme-chien, l’existence d’un danger résiduel a conduit le législateur à proposer le niveau 1 (et non zéro) comme niveau de danger minimal.

Encadré 1 : Les différentes situations pouvant motiver une évaluation comportementale (1)

Trois cas de figure peuvent amener le vétérinaire à procéder à une évaluation comportementale :

– un chien mordeur. L’évaluation comportementale doit être effectuée dans le délai de 15 jours de la surveillance mordeur ;

– un chien de catégorie 1 ou 2. Elle est réalisée chez un chien âgé de plus de 8 mois et de moins de 12 mois ;

– tout chien susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de représenter au regard du maire un quelconque danger sur le territoire communal (photo 3).

Encadré 2 : Classification des 4 niveaux de risque

Classification en niveau 1

L’évaluation comportementale réalisée ce jour permet de classer le chien X en niveau de risque 1 (sur 4) : le chien ne présente pas de risque particulier de dangerosité en dehors de ceux inhérents à l’espèce canine.

Classification en niveau 2

L’évaluation comportementale réalisée ce jour permet de classer le chien X en niveau de risque 2 (sur 4) : le chien présente un risque de dangerosité faible pour certaines personnes ou certaines situations.

Les situations ou les types de personnes concernés sont à préciser.

Classification en niveau 3

L’évaluation comportementale réalisée ce jour permet de classer le chien X en niveau de risque 3 (sur 4) : le chien présente un risque de dangerosité critique pour certaines personnes ou certaines situations.

Les situations ou les types de personnes concernés sont à préciser.

Pour diminuer ces risques importants, la prise en charge par un vétérinaire (vétérinaire comportementaliste) apte à prescrire un traitement et des séances de rééducation est vivement conseillée.

Classification en niveau 4

L’évaluation comportementale réalisée ce jour permet de classer le chien X en niveau de risque 4 (sur 4) : Le chien présente un risque de dangerosité élevé pour certaines personnes et certaines situations.

Les situations ou les types de personnes concernés sont à préciser.

Le vétérinaire signale que la situation actuelle ne permet pas d’offrir des garanties suffisantes pour un contrôle efficace de l’animal et préconise que le maître se sépare de son chien. Cette séparation peut revêtir différentes formes : euthanasie avec l’accord de son propriétaire ou placement en un lieu de détention adapté. Selon le législateur, « un lieu de détention adapté est un lieu dans lequel, sous la responsabilité du propriétaire ou du détenteur, l’animal ne peut causer d’accident ». Cela permet le placement de l’animal auprès de personnes présentant des garanties suffisantes pour contrôler efficacement le danger, lorsque les modalités de la garde constituent le principal facteur de risque majorant. L’euthanasie peut ainsi être évitée en plaçant l’animal dans un cadre social plus adapté et structurant, dans lequel la dangerosité est minorée et ramenée à un niveau plus acceptable.

D’après [2].

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