Le point Vétérinaire n° 296 du 01/06/2009
 

Réglementation des NAC

Mise à jour

LE POINT SUR…

Anne Praud*, Barbara Dufour**, François Moutou***


*1, square Jean-Bouin
91300 Massy
**UP maladies contagieuses
ENV d’Alfort
7, avenue du Général-de-Gaulle
94700 Maisons-Alfort
***Unité d’épidémiologie
AFSSA-Lerpaz
23, avenue du Général-de-Gaulle
94706 Maisons-Alfort

Le trafic d’espèces protégées présente de nombreux risques, en raison de son impact environnemental sur la préservation des espèces, mais également pour la santé publique humaine.

Résumé

Depuis quelques années, les nouveaux animaux de compagnie ou NAC font l’objet d’un engouement croissant. Le terme “NAC” regroupe un grand nombre d’espèces très variées. Si certaines espèces sont domestiquées depuis longtemps, d’autres, plus exotiques, ont récemment fait leur entrée dans les foyers.

Parallèlement, et malgré l’existence d’une réglementation de plus en plus drastique, le trafic d’animaux exotiques protégés est en constante augmentation. Cette situation soulève la question de la préservation de certaines espèces, mais également celui de la protection individuelle de l’animal. Par ailleurs, les NAC sont potentiellement porteurs de zoonoses dont certaines peuvent être graves.

Besoin d’exotisme, envie d’originalité, les nouveaux animaux de compagnie (NAC) connaissent depuis quelques années un essor sans précédent. Si certains d’entre eux sont domestiqués depuis longtemps, d’autres, plus exotiques, ont récemment fait leur entrée dans les foyers français. Certains de ces NAC “exotiques” appartiennent à des espèces protégées. Parallèlement, le trafic de ces espèces est en constante augmentation. Ce phénomène est à l’origine d’un impact sur la préservation des espèces et sur la santé publique humaine en raison des risques zoonotiques.

Importance des NAC exotiques

Les NAC représentent 5 % des 60 millions d’animaux de compagnie français [5]. Ils regroupent un grand nombre d’espèces très variées (encadré 1). En 2006, la France comptait 3 millions de rongeurs et 3,7 millions d’oiseaux. Le nombre d’oiseaux a accusé une sévère baisse depuis 2003, liée aux mesures de contrôle prises dans le cadre de la lutte contre l’influenza aviaire [5]. Le nombre de reptiles est estimé à un peu plus d’un million [2]. Ils sont particulièrement répandus dans les zones urbaines, vraisemblablement car leur entretien paraît moins contraignant pour un néophyte que celui d’un chien, et qu’ils apportent un peu d’exotisme dans les appartements. L’augmentation du nombre de singes magots en ville serait liée à la loi du 6 janvier 1999 sur les chiens dangereux dont ils seraient en quelque sorte les remplaçants [6].

La demande sans cesse croissante du public en matière d’animaux exotiques répond plus souvent à un effet de mode et à une méconnaissance des règlements qu’à un intérêt réel et réfléchi pour l’animal. Elle concourt au développement du commerce illégal, met en danger la pérennité de ces espèces, leurs écosystèmes et ceux de leurs pays d’importation. Ce phénomène soulève également la question de la protection individuelle de l’animal. Sorti de son milieu, il est souvent hébergé dans des conditions insatisfaisantes en raison d’une méconnaissance de ses besoins naturels, voire relâché dans un écosystème qui n’est pas le sien au risque de perturber l’environnement. D’autre part, certains animaux sont susceptibles de représenter un danger pour l’homme : espèces venimeuses, primates, animaux porteurs de zoonoses [10].

Importation des espèces animales

Depuis 1973, les pouvoirs publics ont progres-sivement mis en place une réglementation nationale, européenne et internationale (Convention de Washington ou CITES) de plus en plus drastique et complète. La réglementation vise à préserver certaines espèces animales et leur milieu naturel mais aussi à contrôler la détention des spécimens dangereux (encadrés complémentaires 2 et 3 sur www.WK-Vet.fr). Les textes législatifs en vigueur sont relativement peu nombreux. Cependant, leurs remaniements constants et leur complexité peuvent limiter leur application car ils sont souvent mal compris par les acheteurs potentiels d’animaux exotiques.

Commerce légal et illégal

1. Chiffres

À l’échelle mondiale, le commerce légal des animaux sauvages concerne chaque année 25 000 à 30 000 singes, 2 à 3 millions de reptiles et d’amphibiens, et 2 à 5 millions d’oiseaux dont 500 000 perroquets et perruches [2]. En 2006, le montant estimé des transactions internationales liées au trafic des espèces animales s’élevait à plus de 2 milliards d’euros. Il occupait à ce titre la troisième place mondiale derrière le trafic de stupéfiants et le trafic d’armes [6].

L’Union européenne est la première importatrice mondiale d’oiseaux vivants (valeur : 7 millions d’euros) et la deuxième importatrice de reptiles vivants (valeur : 7 millions d’euros) [4]. Les tortues et les iguanes verts représentent la majorité des animaux capturés dans leur milieu naturel. Ils sont suivis par les serpents (pythons), les caméléons et les varans. Le commerce des primates (dont celui des animaux importés pour la recherche scientifique) est lui aussi très lucratif(1) (valeur : 15 millions d’euros).

Les pays exportateurs d’animaux sauvages se trouvent essentiellement en Amérique centrale et du Sud, en Asie, en Afrique et en Europe de l’Est. Les pays destinataires sont les pays d’Europe occidentale, d’Amérique du Nord, du Moyen-Orient et d’Extrême-Orient (Japon, Singapour, Hong-Kong). La majorité des importations françaises provient des anciennes colonies d’Afrique (Maghreb, Sénégal, Cameroun, etc.).

En France, le trafic des animaux de compagnie se situe au deuxième rang après le trafic de stupéfiants, avec un budget de plusieurs dizaines de millions d’euros. Il concerne environ 27 000 individus d’espèces protégées [6]. La France est considérée comme le plus gros marché européen de “NAC”. Elle ne se situe pourtant qu’au septième rang des saisies douanières ce qui concerne le nombre de spécimens.

Les destinataires du trafic ont considérablement changé depuis les années 1980, époque où les zoos recueillaient une grande partie des spécimens vendus illégalement. De nos jours, les espèces sauvages sont de plus en plus destinées au “grand public”.

Entre 2001 et 2005, les services des douanes ont observé une augmentation régulière du nombre d’animaux vivants interceptés lors des contrôles. Un pic a été noté en 2002, conséquence de l’application de la loi sur le commerce international des espèces animales et végétales [3]. Ce nombre tend à se stabiliser en 2006 (figure). À l’échelle européenne, ce sont plus de 7 000 saisies qui ont été effectuées entre 2003 et 2004. Elles concernaient plus de 3,5 millions de spécimens (animaux et végétaux confondus) [4].

Les saisies sont le plus souvent effectuées dans les aéroports franciliens (Roissy-Charles-de-Gaulle et Orly) mais également dans les grands ports (Nice, Marseille, Sète, Ile de La Réunion) ou lors de contrôle des envois par la poste.

En 2006, les agents des douanes ont effectué 9 664 saisies d’animaux ou de produits issus d’animaux (soit 10 137 spécimens d’espèces menacées). 621 animaux vivants ont été saisis. 67,9 % d’entre eux étaient des tortues (422 spécimens), 8,9 % d’autres reptiles (55 spécimens) et 14,7 % des oiseaux (91spécimens). Les singes représentaient 0,6 % du total (4 spécimens).

2. Commerce illégal

Les espèces sauvages protégées font l’objet d’un trafic international comme tout bien rare et précieux. À cet égard, le commerce illégal d’animaux exotiques est très semblable à celui des armes ou de la drogue (techniques de fraudes, itinéraires empruntés, etc.) et ce malgré l’existence d’un commerce légal.

Les fraudes constatées résultent en règle générale soit de commerces illicites flagrants, soit de défauts des papiers qui accompagnent les animaux importés. Les trafiquants essaient de pénétrer dans le pays de destination en évitant les points d’inspection aux frontières (PIF), de dissimuler les spécimens de petite taille dans leurs bagages (tortues, lézards, perroquets) et de falsifier les données sur la nature de la marchandise ou les certificats CITES.

Les gendarmes de l’OCLAESP (Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique) sont ainsi régulièrement confrontés à des réseaux organisés de trafiquants de reptiles (tortues, caméléons), d’amphibiens (dendrobates), de perroquets et de singes (magots) destinés à être vendus au grand public. Les moyens mis en œuvre pour lutter contre les importations frauduleuses sont malheureusement encore insuffisamment développés. Les organismes de contrôle manquent de personnel formé pour faire respecter la législation, et la complexité et l’évolution constante des textes réglementaires peuvent être des obstacles à leur application.

Les sanctions prises à l’encontre des contrevenants sont plus lourdes que celles prévues pour les animaux non sauvages, mais demeurent peu dissuasives : jusqu’à 6 mois de prison (avec sursis la plupart du temps), 9 000 € d’amende et la saisie des animaux. De telles peines n’autorisent pas la mise en œuvre de certains moyens d’investigation coûteux. D’autre part, malgré des tentatives d’homogénéisation à l’échelle européenne, les peines restent trop disparates d’un état membre à l’autre.

Enfin, les importations d’espèces protégées sont également le fait de touristes mal informés qui disent ignorer la législation en vigueur. Sur les marchés d’Afrique du Nord, des caméléons et des tortues sont vendus pour quelques euros. Le sort des animaux après leur saisie est une autre difficulté de taille car il est souvent impossible de leur trouver une structure d’accueil. La réintroduction dans le milieu naturel est tout aussi problématique (coût d’une telle opération, risque de transmission d’agents pathogènes à la faune sauvage, hybridation de lignées génétiquement éloignées, etc.). Ainsi l’animal, qui a parfois développé des stéréotypies durant la période de captivité et qui est le plus souvent inadapté au retour à l’état sauvage, meurt souvent lentement. La solution la plus adaptée mais la moins bien acceptée par le grand public est malheureusement l’euthanasie [12]. Bon nombre d’animaleries “avec pignon sur rue” proposent depuis longtemps des animaux exotiques (reptiles, oiseaux, mammifères), souvent sans garantie de provenance et sans délivrer d’informations complémentaires quant à la législation en vigueur ou aux besoins physiologiques de tels animaux. Avec le développement des sites spécialisés sur Internet et l’“anonymat” relatif qu’ils confèrent aux vendeurs comme aux acheteurs, la vente des NAC est en expansion. Ces sites sont en général hébergés à l’étranger et la surveillance des transactions est rendue difficile lorsqu’elles s’opèrent par messages privés. Un rapport de l’IFAW (International Fund for Animal Welfare) révèle avoir dénombré 15 sites Internet qui proposent près de 150 primates à la vente (capucins, singes écureuils, tamarins et même gorilles, etc.) et 25 sites qui commercialisent 526 tortues (vivantes ou naturalisées) [7].

De même, plusieurs forums de particuliers, accessibles à tous par Internet, regorgent d’annonces mettant en vente diverses espèces de primates (capucins, ouistitis), des ratons laveurs, toutes sortes de reptiles : boas, pythons, iguanes ou serpents venimeux (crotales des bambous, mocassins, vipères aspic), etc.

Risques zoonotiques

Les zoonoses potentiellement transmises par les NAC sont nombreuses (rage, peste, salmonellose, ornitho-psittacose, tuberculose, herpesvirus, etc.) et parfois graves. Certaines existent en France, d’autres sont exclusivement exotiques. Le risque de voir une zoonose introduite en France à l’occasion de l’importation d’un NAC exotique est réel mais demeure difficile à mesurer, en particulier lorsque l’animal est porteur sain ou dans le cas des zoonoses dont la déclaration n’est pas obligatoire chez l’homme (tableau 2).

C’est le cas des primates. Même si leur importation est interdite (sauf dans des conditions très strictes), des singes sont néanmoins régulièrement illégalement introduits en Europe. Les primates représentent un risque sanitaire particulièrement sérieux en raison de leur proximité phylogénétique avec l’homme. Les principales zoonoses sont la tuberculose, l’herpèsvirose B, les bactéries digestives (salmonelles, shigelles, etc.), les zoonoses transmises par morsure (rage, pasteurellose) et divers parasites (amibes, trichures, ascaris). Les singes africains sont susceptibles de transmettre les agents des fièvres hémorragiques (virus Ebola, fièvre de Marburg, etc.). Un nombre non négligeable de singes magots (Macaca sylvanus) sont importés d’Algérie (Kabylie) [9]. Comme en témoigne le Docteur Fanélie Wanert, vétérinaire et directrice adjointe du Centre de primatologie de Strasbourg, ces animaux sont parfois accompagnés d’un carnet de vaccination pour carnivores domestiques établi par un vétérinaire local. Cela pose notamment la question de la vaccination des primates au moyen d’un vaccin vivant atténué pour carnivores domestiques qui peut être à l’origine de cas de rage vaccinale. Il est par ailleurs impossible de s’assurer de l’efficacité d’une vaccination chez un animal non identifié et pour lequel aucune information n’est disponible.

Les rongeurs sauvages (chiens de prairie) peuvent transmettre des maladies graves comme la peste, les fièvres hémorragiques à Hantavirus ou les rickettsioses. Les chiens de prairie sont aussi des réservoirs potentiels de variole du singe (Monkeypox). Pendant le printemps 2003, des cas de variole du singe se sont déclarés chez l’homme aux États-Unis (Illinois). Des chiens de prairie contaminés en animalerie par des rongeurs importés d’Afrique en étaient à l’origine [8, 9]. Les agents zoonotiques transmis par morsure de rongeurs sont le plus souvent des bactéries : Pasteurella multocida, Streptobacillus moniliformis, Spirillum sp. (agent du Sodoku).

Les oiseaux sont régulièrement responsables de cas humains d’ornitho-psittacose. D’autres maladies potentiellement graves peuvent être transmises : tuberculose (Mycobacterium avium), influenza aviaire (Influenzavirus), salmonellose.

La principale zoonose provoquée par les reptiles est la salmonellose. 37 % des reptiles (et 90 % des reptiles captifs) sont porteurs sains de salmonelles [11]. Ils sont aussi susceptibles d’être porteurs de mycobactéries (Mycobacterium marinum), de la fièvre Q (Coxiella burnetii) et de certaines parasitoses comme la pentastomose, l’ophidascarose ou les zygomycoses.

Bien que cela puisse paraître surprenant, quelques chauves-souris ont été vendues comme animaux de compagnie en animalerie. Elles sont pourtant réservoirs potentiels de certains types du virus rabique. C’est le cas pour une Roussette d’Égypte (Rousettus aegyptiacus) importée en 1999, vendue comme animal de compagnie dans une animalerie bordelaise et morte de rage 2 mois plus tard (génotype 2 Lagos bat virus) [8, 9].

Les NAC, dont les NAC “exotiques”, sont actuellement considérés comme des animaux de compagnie à part entière auxquels les vétérinaires sont fréquemment confrontés. Les conséquences environnementales du trafic d’espèces animales sont réelles. Malgré la mise en place de campagnes de sensibilisation à destination du grand public et l’intérêt croissant que suscite ce problème aux yeux des autorités, les moyens de lutte sont encore trop peu développés. En dépit de l’existence de textes réglementaires, il est souvent difficile de mettre en œuvre les moyens nécessaires au démantèlement des réseaux de trafiquants : manque de personnel formé, manque de moyens financiers, etc. Il semble que les moyens dont disposent les services spécialisés dans ce domaine n’aient pu s’adapter à l’évolution rapide de la réglementation et aux nouveaux modes de vente par correspondance (Internet).

La législation est complexe, les textes de loi sont nombreux et varient très fréquemment, de sorte qu’il devient difficile de s’y retrouver pour un non spécialiste. Il appartient donc aux vétérinaires praticiens dont la clientèle comporte des animaux exotiques d’informer le mieux possible les propriétaires sur la législation en vigueur et son évolution. Les praticiens peuvent notamment s’appuyer sur les Directions des services vétérinaires, qui possèdent des bases de données regroupant des informations sur les animaux exotiques, ainsi que sur le site du Conseil de l’ordre des vétérinaires (http://www.veterinaire.fr/). Dans le cas de zoonoses liées à des animaux exotiques rares, la question est particulièrement épineuse. Certaines espèces sont vectrices de maladies graves dont l’épidémiologie est mal connue, surtout en dehors de la région d’origine de l’animal. La prévention et la formation des personnels de santé est souvent absente et le diagnostic est donc difficile à établir.

Actuellement les zoonoses ne semblent pas constituer une raison majeure de limiter l’introduction de NAC exotiques en France. Il est toutefois conseillé de rester prudent afin d’éviter un accident dont les conséquences pourraient être graves. Le grand public est souvent plus concerné par sa propre santé que par l’impact de son comportement sur l’environnement. Le risque zoonotique pourrait donc être un argument à utiliser afin de sensibiliser les touristes au respect de la législation en la matière.

  • (1) Le nombre de primates utilisés à des fins de recherche scientifique en 2004 s’élevait à 3 800 individus (Colloque GIRCOR, 2007).

Références

  • 1 - Acha P, Szyfres B. Zoonoses et maladies transmissibles à l’Homme et aux animaux. Volumes I à III. 3e éd. Paris : OIE (Organisation mondiale des maladies animales), Paris. 2005:1186p.
  • 2 - Bouvet L. Le transport aérien des Nouveaux animaux de compagnie. Thèse Méd. Vét., Alfort. 2003;109:125p.
  • 3 - Direction générale des douanes et des droits indirects. Un aperçu de la douane : chiffres 2006. Brochure du ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique. 2007:13p.
  • 4 - Engler M, Parry-Jones R. Opportunity or threat : The role of the European Union in global wildlife trade. Traffic Europe, Bruxelles. 2007:56p.
  • 5 - Facco/TNS SOFRES. La population animale : combien d’animaux familiers en France ? Dans : Site du syndicat des fabricants d’alimentspréparés pour chiens, chats, oiseaux et autres animaux familiers. [en-ligne] Facco, Paris. Mise à jour, septembre 2006. [http://www.facco.fr/population_animal.htm], (consulté le 8 mai 2008)
  • 6 - Grandjean D. Vétérinaires sapeurs-pompiers. Le trafic des animaux de compagnie : importance et risques associés. (Communication personnelle, 2006).
  • 7 - IFAW (International Fund For Animal Welfare) Caught in the web : wildlife trade on the Internet. IFAW, Londres. 2005:25p.
  • 8 - Moutou F. Faune sauvage et risques zoonotiques. Bull. Acad. Vét. France. 2004;157:95-99.
  • 9 - Moutou F. Biodiversité et zoonoses. Urgence pratique. 2008;87:21-23.
  • 10 - Praud A. Risques zoonotiques liés à l’importation de NAC. Thèse Méd. Vét. Alfort. 2009;35:233p.
  • 11 - Schilliger L. Guide pratique des maladies des reptiles en captivité. Med’com, Paris. 2004:224p.
  • 12 - Wijnstekers W. L’évolution de la CITES. 7e éd. Secrétariat CITES, Genève. 2003:521p.

Encadré 1 : Les NAC, qui sont-ils ?

• Certaines espèces de NAC sont considérées comme domestiques au regard de l’article R 211-5 du Code rural : cochon d’Inde (Cavia porcellus), lapin (Oryctolagus cuniculus), chinchilla (Chinchilla lanigera x C. brevicaudata), hamster (Mesocricetus auratus), perruches (Nymphicus sp., Melopsittacus sp.), inséparables (Agapornis sp.), etc. Ce texte définit les espèces domestiques comme des “variétés d’espèces qui ont fait l’objet d’une pression de sélection continue et constante, permettant la formation d’un groupe d’animaux qui a acquis des caractères stables, génétiquement héritables”. D’autres NAC, non domestiques, sont néanmoins fréquemment retrouvés comme animaux de compagnie. C’est par exemple le cas du mainate religieux (Gracula religiosa). Ces variétés d’espèces sont en règle générale élevées en captivité et ne posent pas de problème sanitaire ou écologique majeur à l’exception de certaines comme l’écureuil de Corée (Tamias striatus) ou l’octodon (Octodon degus).

• Ce n’est pas le cas des espèces non élevées en captivité, pour lesquelles l’utilisation du qualificatif “de compagnie” semble aberrante. Certains particuliers détiennent pourtant des animaux sauvages : raton laveur (Procyon lator), moufette (Mephitis sp.), phalanger volant (Petaurus breviceps), singe magot (Macaca sylvanus), chauve-souris roussette (Rousettus aegyptiacus), serpents et autres reptiles tels que l’iguane vert (Iguana iguana, etc.) (tableau 1).

POINTS FORTS

• Les espèces exotiques de NAC sont de plus en plus répandues.

• Les importations illégales sont fréquentes mais les rappels à l’ordre demeurent rares.

• La réglementation est complexe et en constante évolution.

• Il existe un risque zoonotique lié à l’importation de NAC, même s’il reste mineur par rapport aux répercussions sur l’environnement et la protection des espèces.

Cochon d'Inde (Cavia porcellus).

Figure : Évolution du nombre d’animaux vivants saisis aux douanes entre 2000 et 2006

D’après [3].

Ara bleu et jaune (Ara ararauna).

Iguane vert (Iguana iguana).

Agale barbu (Pogona vitticeps).

Tableau 1 : Principales espèces de NAC rencontrées en clientèle et animaux exotiques détenus par certains particuliers

Tableau 2 : Principales zoonoses pouvant être transmises par diverses espèces de NAC (liste non exhaustive)

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