Bien assurer sa clinique

L’assurance est ressentie par de nombreuses personnes comme une charge. Pourtant, en cas de problème, c’est toujours une bonne assurance qui permet de rebondir. Ce poste n’est donc pas à négliger. Assurer son activité est un acte réfléchi, car les pièges ne manquent pas. À l’exception de la responsabilité civile professionnelle, rien, dans les textes, n’impose d’avoir un contrat d’assurance. Cependant, lorsque l’incendie, le vol ou l’incapacité survient, sans assurance, il est impossible de se relancer. « Ne pas avoir d’assurance n’est pas un délit, mais le moindre problème sera alors à la charge du vétérinaire », avertit Jean-François Gleizal, membre de la chambre syndicale des courtiers d’assurances de la région Rhône-Alpes-Auvergne (Sycra).

Avant de souscrire un contrat auprès d’un assureur, il convient de déterminer les risques auxquels la clinique est exposée, puis d’évaluer, pour chacun d’entre eux, les conséquences possibles (matérielles, humaines, pécuniaires). Et, enfin, d’établir des mesures de prévention afin de limiter au maximum les effets et le coût d’un sinistre (sécuriser les moyens d’accès, renforcer les dispositifs de sécurité, former le personnel, etc.). Une fois ces points réglés, il est plus aisé de choisir son assurance et, éventuellement, de discuter des garanties et des tarifs avec son assureur ou son courtier. Une négociation est à mener lors de la souscription du ou des contrats, mais également de façon régulière tout au long de la vie de la structure. Car une bonne assurance est celle qui s’adapte parfaitement aux besoins. C’est pourquoi, toute évolution liée à l’acquisition de matériel, à l’embauche de collaborateurs ou à une modification dans la façon d’exercer son métier est à signaler à l’assureur. Globalement, 3 grandes catégories méritent d’être couvertes : les dommages que la clinique est susceptible de subir, ceux que la structure peut causer à des tiers et les risques qui concernent le dirigeant.

LES DOMMAGES CAUSES À LA CLINIQUE

Bâtiment, mobilier, matériel, stock, etc., sont autant de composantes inhérentes à tout exercice vétérinaire et autant de risques de les voir détruites ou endommagées en cas de vol, de vandalisme, d’incendie et de dégât des eaux, notamment. L’objet de la “multirisque professionnelle” consiste donc à assurer ces éléments. Ainsi, en cas de souci, ils sont remboursés ou réparés. « Il importe d’être vigilant sur le contrat, car certains prévoient des remboursements calculés sur la valeur vénale des biens, d’autres sur la valeur à neuf. C’est donc un choix qui appartient au souscripteur », précise Jean-François Gleizal. Au-delà de la valeur, il est primordial de vérifier la façon dont est couverte la poursuite de l’exercice. Les incendies et dégâts des eaux peuvent mettre à mal la clinique et son matériel. Si l’assuré a souscrit une garantie “perte d’exploitation”, une prise en charge des frais supplémentaires consécutifs au sinistre, comme les frais d’une installation provisoire ou la location de matériel de remplacement, est possible, souligne Patricia Delaveau, chef de produit assurance dommages à La Médicale (groupe Crédit agricole assurances).

Par ailleurs, le vétérinaire ne doit pas oublier d’assurer les animaux dont il a la garde. « En droit des assurances, ceux-ci sont considérés comme des biens. Il faut donc les évaluer lors de la souscription d’une assurance au même titre que le matériel, le mobilier, etc. », commente Patricia Delaveau, qui attire également l’attention sur les produits thermosensibles qu’une coupure d’électricité peut détruire.

LES DOMMAGES CAUSÉS À AUTRUI

Sans intention malveillante, le vétérinaire ou son équipe est susceptible de causer des dommages à “autrui”. En l’occurrence, il peut s’agir des animaux ou des personnes au sein de la clinique. Il convient de ne pas lésiner sur l’assurance “responsabilité civile professionnelle”. « C’est véritablement le contrat le plus important. Il couvre toute action en lien avec l’exercice du métier », insiste Jean-François Gleizal. Ce contrat doit assurer le vétérinaire, mais aussi l’ensemble de son équipe. Pour davantage de souplesse, il est préférable d’opter pour une couverture de toute l’équipe, mais pas de façon nominative, sous peine de devoir le modifier lors de chaque départ ou arrivée de collaborateurs. Au-delà des dommages du fait des membres de la clinique, la responsabilité civile professionnelle doit aussi inclure – c’est en général le cas, mais mieux vaut le vérifier –, la responsabilité délictuelle. « Si un animal que vous avez en garde cause des dommages aux biens de la clinique ou à une personne, vous êtes ainsi couvert », explique Jean-François Gleizal. Il en va de même pour la responsabilité civile (cas de la faute inexcusable) qui assure les employés du vétérinaire, par exemple, s’ils se font mordre par un animal en garde.

L’ASSURANCE DU OU DES VÉTÉRINAIRES

Comme tout chef d’entreprise, le vétérinaire associé est susceptible d’être mis en cause en cas d’erreur de gestion, d’infraction au Code du travail ou autre. Il peut aussi être défaillant lors de maladie ou d’accident, par exemple. Quelle que soit la cause, ces événements ont un impact significatif sur son activité et sur sa rémunération. C’est pourquoi le vétérinaire associé doit être personnellement assuré contre ces risques. « Le plus sûr est d’être couvert à titre personnel pour pallier une éventuelle perte de revenus, estime Jean-François Gleizal. Mais il est aussi important d’être assuré contre la perte d’exploitation et le manque à gagner que peut subir la clinique. Par exemple, en cas d’incendie, si la clinique est détruite, le vétérinaire aura non seulement ses propres revenus assurés, et il pourra aussi s’acquitter des salaires de son équipe. »

S’assurer s’apparente à une sorte d’inventaire. Chaque risque, chaque bien, chaque façon d’exercer est à décortiquer soigneusement afin de souscrire le contrat le plus approprié. Pour s’assurer au plus juste, il convient d’être méfiant. Attention donc aux contrats sous forme de “package”. Ils englobent souvent des garanties globales. Or une bonne assurance doit être du quasi sur-mesure.

BIEN ASSURER LA PRATIQUE HORS LES MURS

Enfin, en matière d’assurance, rien n’est définitif. Les contrats qui engagent sur X années sans pouvoir être revus ne sont jamais les bons. L’assurance doit vivre avec la clinique. Par conséquent, s’il faut la réviser 2 fois par an pour que les garanties soient adaptées à la réalité, cela doit être possible ! L’exercice vétérinaire comporte des spécificités que peu d’assureurs connaissent bien. Ainsi, à l’heure de souscrire un contrat, un professionnel spécialisé prendra, par exemple, immédiatement en compte le fait de transporter du matériel dans un véhicule pour se rendre chez ses clients. « Un contrat multirisque couvre, de fait, le matériel présent sur le lieu d’assurance, mais il est important qu’il prenne également en compte le matériel dont se sert le vétérinaire en visite », précise Patricia Delaveau. De même, le véhicule est généralement rattaché au contrat d’assurance de la clinique s’il lui appartient, mais encore faut-il bien préciser qui peut le conduire.