• Grépinet A
  • PV 212
  • Janvier-février 2001
  • : Chien, chat

  • Les articles de loi (document au format pdf)




  • A conserver

    Le nouveau Code Rural de Juillet 2000

    (N.B. Seuls les articles susceptibles d'intéresser l'exercice vétérinaire sont dans ce fichier)



  • A lire également :

    - Vente et commerce des animaux, par Grépinet Alain (288 p, 280 F)
    Le commerce et la vente des animaux sont souvent à l'origine de litiges dès que l'animal a une grande valeur, affective et/ou financière. Mais jusqu'à ce jour, aucune publication ne permettait de répondre aux interrogations que se posaient tous ceux qui font, par plaisir ou par nécessité professionnelle, l'acquisition d'un animal. Dans cet ouvrage collectif, avocats, magistrats et vétérinaires experts apportent aux praticiens les références, les sources et la documentation indispensables pour répondre à l'attente de leurs clients. Ce recueil propose au travers de différents chapitres tels que les modalités de la vente, les preuves de la vente, les obligations des parties, l'expertise lors de litiges liés à la vente d'animaux domestiques, de rente ou de chevaux, etc... Une source de connaissances fondamentales illustrées par des exemples concrets. Clair, rigoureux et précis, cet ouvrage est la référence, en matière de vente et commerce des animaux, qu'il est impératif de pouvoir consulter.




    - La responsabilité du vétérinaire, par Grépinet Alain (224 p, 220 F)

    Pour mieux connaître la responsabilité réelle du vétérinaire, comment éviter les erreurs et les fautes. Cet ouvrage décrit tout d'abord les procédures des actions qui peuvent être engagées contre un vétérinaire, puis détaillent toutes les notions essentielles à la connaissance de la responsabilité (notion de la faute, obligation de moyens, obligation de résultat). Toutes les erreurs pouvant engager la responsabilité du praticien sont approfondies (des erreurs de diagnostic aux accidents chirurgicaux). La garde juridique et la responsabilité lors de la rédaction des certificats sont spécialement étudiées. Tous les autres aspects de la responsabilité (expertise, activités de service public, salarié, remplaçants...) sont également abordés.



    Ouvrages disponibles à la librairie du Point Vétérinaire au 01 43 68 61 74. Fax 01 48 93 44 33 et sur le web Vetotheque.com/a>.


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