• Tartera P
  • PV 222
  • Janvier-février 2002
  • : Bovins

LA RESPONSABILITÉ DU VÉTÉRINAIRE
GREPINET A.
Pour mieux connaître la responsabilité réelle du vétérinaire et comment éviter les erreurs et les fautes. Cet ouvrage décrit tout d'abord les procédures des actions qui peuvent être engagées contre un vétérinaire, puis détaille toutes les notions essentielles à la connaissance de la responsabilité (notion de la faute, obligation de moyens, obligation de résultat). Toutes les erreurs pouvant engager la responsabilité du praticien sont approfondies (des erreurs de diagnostic aux accidents chirurgicaux). La garde juridique et la responsabilité lors de la rédaction des certificats sont spécialement étudiées. Tous les autres aspects de la responsabilité (expertise, activités de service public, salarié, remplaçants, etc.) sont également abordés.
Année 1992, référence 20775 (224 pages)
Prix : 220 F TTC (33,54 €)
Pour en savoir plus.

3/Pour en savoir plus sur des cas de responsabilité

Responsabilité civile professionnelle et usage du médicament
Moraillon R.
Le Point Vétérinaire, 1997, vol. 28 (n° Thérapeutique des carnivores domestiques) page(s) : 1423-1429
La responsabilité civile professionnelle du vétérinaire pour l'usage du médicament est de type contractuelle. La mise en cause de cette responsabilité est envisagée si le vétérinaire commet une faute dans le choix du traitement, dans la dose ou la voie d'administration, ou s'il utilise ou non des médicaments dans les conditions prévues par l'autorisation de mise sur le marché (AMM). Par ailleurs, la notion de risque thérapeutique et ses conséquences juridiques doivent aussi être considérées.

La faute professionnelle du vétérinaire, ses conséquences juridiques
Fournier J.
Le Point Vétérinaire, 1993, vol. 25 (n° 152) page(s) : 139-146
Les vétérinaires comme les médecins sont de plus en plus souvent confrontés à des actions juridiques mettant en cause leur responsabilité civile professionnelle. Cet article définit précisément la faute et le contrat de soins tacitement passé entre le vétérinaire et son client. Il décrit les manquements à ce "contrat de soins", tant de la part du vétérinaire (faute professionnelle) que de celle du client. Il indique les conséquences juridiques et pécuniaires de ces fautes et, à l'aide de nombreux exemples pris dans la jurisprudence, explique l'esprit avec lequel le juge et l'expert considèrent ces manquements au contrat (1 photo, 3 figures, 1 encadré, 8 références).

Sur prescription vétérinaire. Le vétérinaire n'est pas obligé de faire les injections lui-même
GUITTON C.
Le Point Vétérinaire, 2001, vol. 32 (n° 220) page(s) : 76


En médecine humaine et vétérinaire, la responsabilité professionnelle est de plus en plus mise en cause
BERART C.
La Semaine Vétérinaire, 2001, (n° 1016) page(s) : 54

Chirurgie bovine et responsabilité civile professionnelle du vétérinaire
MANGEMATIN G.
Le Point Vétérinaire, 2000, vol. 31 (n° Chirurgie des bovins et des petits ruminants (tome I)) page(s) : 683-685

Responsabilité des vétérinaires dans les urgences
Moraillon R.
Le Point Vétérinaire, 1998, vol. 29 (n° Les urgences chez les carnivores domestiques) page(s) : 665-669
Face à une urgence, le vétérinaire engage sa responsabilité. Si le Code pénal ne prévoit rien pour le secours des animaux, en revanche, le Code de déontologie précise que le vétérinaire doit assister tout animal présenté en urgence et en assurer le suivi (article 33). Les motifs de refus sont limités : non-paiement des honoraires, injures des propriétaires ou une autre intervention urgente en cours. Par ailleurs, le vétérinaire engage aussi sa responsabilité pénale pour des actes commis par une personne non autorisée à exercer (étudiant, assistant) (1 figure, 1 encadré, 9 références).


Responsabilité professionnelle : Preuves à l'appui ?
GREPINET A.
Clientèle et cliniques, 1997, (n° 6) page(s) : 3


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