« Lavez-vous les mains plusieurs fois par jour », « éternuez dans le creux de votre bras », « jetez vos mouchoirs usagés dans une poubelle », etc. Il faudrait être sourd et aveugle pour passer à côté de ces recommandations du ministère de la Santé vis-à-vis du virus grippal A/H1N1 à destination du grand public. Diffusées en boucle, elles peuvent même en agacer certains. Mais les autorités craignent que le virus ne frappe en force dans les semaines et les mois à venir, et elles prennent les devants. Les entreprises sont aussi sollicitées pour se préparer, via un plan de continuité d’activité (PCA), qui doit être activé dès la situation 5B du “plan national pandémie” ou selon les instructions gouvernementales (nous sommes aujourd’hui en phase 5A). Si la mise en place de ces plans n’est pas obligatoire pour les très petites, petites et moyennes entreprises, donc les structures vétérinaires, ils sont fortement recommandés par les pouvoirs publics. En effet, si la pandémie se déclare, elle pourrait avoir de lourdes conséquences sur l’activité des entreprises en raison de l’absentéisme des personnes malades ou retenues chez elles, des difficultés d’approvisionnement chez les fournisseurs, de la dégradation des services sensibles, etc.
En cas de pandémie déclarée, le masque pourra être imposé aux salariés
Parmi les recommandations sur la conduite à tenir dans les entreprises, il est notamment préconisé de constituer un stock de masques. Le port de celui de type FFP2 est conseillé pour les professionnels de santé en contact avec les malades, mais également pour les personnes qui ont un contact étroit et régulier avec le public. L’alternative est l’emploi de masques chirurgicaux dits “antiprojection”, mais qui ne protègent pas contre l’inhalation des particules en suspension dans l’air. Leur acquisition est à la charge de l’employeur. Ce dernier peut en outre prendre l’initiative de mettre à disposition des masques pour sa clientèle au sein de son établissement. Par ailleurs, en situation de pandémie grippale déclarée, le port des masques pourra être imposé aux salariés. Un refus peut constituer une faute professionnelle passible de sanctions. S’il est conseillé à un employeur de faire regagner son domicile au salarié qui présente des symptômes évocateurs de la grippe, ce dernier ne peut être contraint à rester chez lui. A contrario, il ne semble pas pouvoir invoquer son droit de retrait « dans le contexte actuel, y compris en phase 6 du plan national pandémie, dans la mesure où l’employeur a mis en œuvre les dispositions prévues par le Code du travail et les recommandations nationales visant à protéger la santé et la sécurité du personnel », précise la Direction générale du travail. En revanche, les conditions de travail des salariés peuvent être modifiées « face à un mode de fonctionnement dégradé de la société(situation 5B/6) ». Ces changements devront être « temporaires, proportionnés et en rapport direct avec les contraintes subies ». L’évolution du virus et la situation du pays vis à-vis de la grippe A/H1N1 dans les prochaines semaines nous feront prendre la mesure de ces contraintes, pour les salariés comme pour les employeurs.
N. Devos
Extrait du Supplément ASV 31 de La Semaine Vétérinaire 1372
