Le vétérinaire praticien est responsable de l’élimination des déchets qu’il produit, selon la réglementation en vigueur. Leur tri, dicté en fonction de leur dangerosité potentielle, conditionne la prise en charge par la filière de traitement appropriée. Les déchets radioactifs ne sont pas traités dans ce décryptage.
Les déchets d’activités de soins sont « issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif, dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire » (art. R.1335-1).
Plusieurs catégories de déchets
On les différencie selon qu’ils sont dangereux ou non, les déchets non dangereux étant assimilés aux ordures ménagères (DAOM). Les déchets dangereux incluent ceux d’activités de soins à risques infectieux (DASRI), à risques chimiques et/ou toxiques (DRCT), à risques radioactifs et les pièces anatomiques. Les DASRI présentent un risque infectieux pour l’être humain ou tout autre être vivant, « du fait qu’ils contiennent des microorganismes viables ou leurs toxines » pouvant être à l’origine de maladies (art. R.1335-1). Y sont inclus, même en l’absence de risque infectieux, les « matériels et matériaux piquants ou coupants, destinés à l’abandon, qu’ils aient été ou non en contact avec un produit biologique » et les « produits sanguins à usage thérapeutique, incomplètement utilisés ou arrivés à péremption ». Les DRCT sont dangereux car de nature à porter gravement atteinte à l’être humain et à l’environnement. Les pièces anatomiques sont des organes, des membres ou des fragments d’organes ou de membres, identifiables par un non-professionnel. Le tableau classe plusieurs déchets de soins par catégorie.
Retrouvez l'intégralité de cet article en pages 42-43 de La Semaine Vétérinaire n° 1724.
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